Mentions Légales

Ce site présente mon curriculum vitae en tant qu'ingénieur en géomatique et topographie spécialiste en photogrammétrie. Les informations contenues dans les mentions légales peuvent varier en fonction des exigences légales de chaque entreprise ou site Web. Il est recommandé de consulter un avis juridique pour vous aider dans la création de vos mentions légales.
[Nom de l'entreprise]
Dénomination sociale ou raison sociale
Adresse du siège social de l'entreprise
Noms des dirigeants de l'entreprise
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise
Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés, ou autre autorité applicable à l'activité
Numéro d'identification fiscale
Forme juridique de l'entreprise
Montant du Capital Social
Si votre site Web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site
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